Rapport fait par J.-G. Lacuée au nom d'une commission spéciale, sur une résolution du premier nivôse, relative à la manière d'assurer les dépenses de l'hôtel national des Militaires invalides. Séance du 25 nivôse an 6 (6)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Rapport fait par J.-G. Lacuée au nom d'une commission spéciale, sur une résolution du premier nivôse, relative à la manière d'assurer les dépenses de l'hôtel national des Militaires invalides. Séance du 25 nivôse an 6 (6) Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: 19 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 32335796, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32335796sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an 6. / Au Corps législatif, conseil des Anciens.
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