Réflexions de J.-J.-L. Bosquillon, député de l'Oise... contenant le résumé de son Rapport fait au nom de la commission spéciale... le 17 thermidor, sur la résolution du 28 prairial relative à la ratification du contrat d'échange entre la nation et la veuve Sémonin, lues en séance du 7 fructidor an VI, dans laquelle a été prononcé l'ajournement indéfini
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Réflexions de J.-J.-L. Bosquillon, député de l'Oise... contenant le résumé de son Rapport fait au nom de la commission spéciale... le 17 thermidor, sur la résolution du 28 prairial relative à la ratification du contrat d'échange entre la nation et la veuve Sémonin, lues en séance du 7 fructidor an VI, dans laquelle a été prononcé l'ajournement indéfini Adresse: (Paris,), Impr. de BaudouinDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359419, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359419fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.