Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-H. Coquillier (du Nord), au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de la résolution du 18 floréal an VII relative aux canaux de dessèchement, dits wattringues, situés dans le ci-devant district de Bergues, et de ceux de la vallée de la Scarpe situés dans les ci-devant districts de Douai et de Valenciennes. Séance du 13 prairial an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par J.-H. Coquillier (du Nord), au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de la résolution du 18 floréal an VII relative aux canaux de dessèchement, dits wattringues, situés dans le ci-devant district de Bergues, et de ceux de la vallée de la Scarpe situés dans les ci-devant districts de Douai et de Valenciennes. Séance du 13 prairial an VII Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359929, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363599294Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.