Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport par Pougeard Du Limbert sur la résolution du 16 nivôse relative à la réunion de la commune d'Ecueillé au canton de Jeu-Malloche. Séance du 8 ventôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport par Pougeard Du Limbert sur la résolution du 16 nivôse relative à la réunion de la commune d'Ecueillé au canton de Jeu-Malloche. Séance du 8 ventôse an VI Variante du titre: Rapport par Pougeard Du Limbert sur la résolution du 16 nivôse relative à la réunion de la commune d'Ecueillé au canton de Jeu-Malloche. Séance du 8 ventôse an VIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31141799, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31141799kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : ventôse an VI.
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