Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rivoallan sur la résolution du 19 nivôse an VII, qui propose de rapporter les lois du 8 germinal an III et 3 brumaire an IV qui fixaient à Guingamp l'École centrale des Côtes-du-Nord, pour la placer à Port-Brieu, chef-lieu du département. Séance du 26 ventôse an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rivoallan sur la résolution du 19 nivôse an VII, qui propose de rapporter les lois du 8 germinal an III et 3 brumaire an IV qui fixaient à Guingamp l'École centrale des Côtes-du-Nord, pour la placer à Port-Brieu, chef-lieu du département. Séance du 26 ventôse an VII Variante du titre: Opinion de Rivoallan sur la résolution du 19 nivôse an VII, qui propose de rapporter les lois du 8 germinal an III et 3 brumaire an IV qui fixaient à Guingamp l'École centrale des Côtes-du-Nord, pour la placer à Port-Brieu, chef-lieu du département. Séance du 26 ventôse an VIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31223709, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb312237091Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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