Tribunat. Opinion d'Isnard sur le projet de loi présenté au Corps législatif, le 13 ventôse an VIII, relativement aux contributions pour l'an IX. Séance du 23 ventôse an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Tribunat. Opinion d'Isnard sur le projet de loi présenté au Corps législatif, le 13 ventôse an VIII, relativement aux contributions pour l'an IX. Séance du 23 ventôse an VIII
Variante du titre: Opinion d'Isnard sur le projet de loi présenté au Corps législatif, le 13 ventôse an VIII, relativement aux contributions pour l'an IX. Séance du 23 ventôse an VIIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 14 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30636869, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30636869nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
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