Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution relatif à un échange entre la République et le citoyen Hennequin-Fresnel de Lunéville, département de la Meurthe, présenté par Mallarmé, au nom d'une commission spéciale composée des représentants Mollevaut, Duchesne et du rapporteur. Séance du 9 messidor an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution relatif à un échange entre la République et le citoyen Hennequin-Fresnel de Lunéville, département de la Meurthe, présenté par Mallarmé, au nom d'une commission spéciale composée des représentants Mollevaut, Duchesne et du rapporteur. Séance du 9 messidor an VII Variante du titre: Projet de résolution relatif à un échange entre la République et le citoyen Hennequin-Fresnel de Lunéville, département de la Meurthe, présenté par Mallarmé, au nom d'une commission spéciale composée des représentants Mollevaut, Duchesne et du rapporteur. Séance du 9 messidor an VIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 3 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30867019, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb308670193Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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