Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Math. Depère sur la résolution qui valide les opérations de l'assemblée-mère dans le département de la Haute-Vienne. Séance du 25 floréal an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Math. Depère sur la résolution qui valide les opérations de l'assemblée-mère dans le département de la Haute-Vienne. Séance du 25 floréal an VII Variante du titre: Rapport fait par Math. Depère sur la résolution qui valide les opérations de l'assemblée-mère dans le département de la Haute-Vienne. Séance du 25 floréal an VIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 14 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30325668, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30325668sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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