Tribunat. Opinion de Isnard sur le projet de loi pour mettre à la disposition du gouvernement les citoyens qui ont atteint l'âge de la conscription, le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 13 ventôse an VIII
Données de base
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Titre et date: Tribunat. Opinion de Isnard sur le projet de loi pour mettre à la disposition du gouvernement les citoyens qui ont atteint l'âge de la conscription, le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 13 ventôse an VIII
Variante du titre: Opinion de Isnard sur le projet de loi pour mettre à la disposition du gouvernement les citoyens qui ont atteint l'âge de la conscription, le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 13 ventôse an VIIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30636868, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb306368689Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
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