Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur un crédit à ouvrir au ministre de l'Intérieur pour les dépenses d'entretien des routes. Séance du 3 frimaire an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur un crédit à ouvrir au ministre de l'Intérieur pour les dépenses d'entretien des routes. Séance du 3 frimaire an VIII Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° . Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30030878, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300308784Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII. / Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.