Tribunat. Opinion de Jaucourt sur le projet de loi qui met à la disposition du gouvernement les citoyens qui ont atteint leur vingtième année depuis le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 15 ventôse an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Opinion de Jaucourt sur le projet de loi qui met à la disposition du gouvernement les citoyens qui ont atteint leur vingtième année depuis le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 15 ventôse an VIII Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360847, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360847tSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.