Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de C.-Alex. Ysabeau, sur la résolution concernant l'impôt sur le tabac. Séance du premier floréal an 6 (6)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de C.-Alex. Ysabeau, sur la résolution concernant l'impôt sur le tabac. Séance du premier floréal an 6 (6) Variante du titre: Opinion de C.-Alex. Ysabeau, sur la résolution concernant l'impôt sur le tabac. Séance du premier floréal an 6Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 8 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31677177, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31677177jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : floréal an 6. / Discours mentionné dans le Procès-verbal des séances du Conseil des Anciens, à la date du 2 floréal an 6.
Mentions dans d'autres contenus
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