Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Simonnet,... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de huit résolutions du sixième jour complémentaire an VII, relatives à une assemblée primaire et à sept assemblées communales du département de l'Yonne. Séance du 13 vendémiaire an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Simonnet,... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de huit résolutions du sixième jour complémentaire an VII, relatives à une assemblée primaire et à sept assemblées communales du département de l'Yonne. Séance du 13 vendémiaire an VIII Variante du titre: Rapport fait par Simonnet,... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de huit résolutions du sixième jour complémentaire an VII, relatives à une assemblée primaire et à sept assemblées communales du département de l'Yonne. Séance du 13 vendémiaire an VIIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31371677, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31371677zSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
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