Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre de Letourneux sur l'inauguration, dans la salle de ce Conseil, d'un autel de forme antique sur lequel le livre de la constitution sera placé, et sur la prestation du nouveau serment civique le jour commémoratif du 10 août. Séance du 21 thermidor an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre de Letourneux sur l'inauguration, dans la salle de ce Conseil, d'un autel de forme antique sur lequel le livre de la constitution sera placé, et sur la prestation du nouveau serment civique le jour commémoratif du 10 août. Séance du 21 thermidor an VII Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360106, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363601069Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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