Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Savary (de Maine-et-Loire), au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 22 fructidor relative à la création de plusieurs légions dans les départements de l'Ouest. Séance du 3e jour complémentaire an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Savary (de Maine-et-Loire), au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 22 fructidor relative à la création de plusieurs légions dans les départements de l'Ouest. Séance du 3e jour complémentaire an VII Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360215, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360215jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
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