Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouisseren.... sur la résolution portant établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Saintes. Séance du 17 vendémiaire an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouisseren.... sur la résolution portant établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Saintes. Séance du 17 vendémiaire an VIII Variante du titre: Rapport fait par Bouisseren.... sur la résolution portant établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Saintes. Séance du 17 vendémiaire an VIIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 8 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30141335, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301413353Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.