Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lebrun, sur la résolution du 9 nivôse, relative à l'ouverture de registres civiques pour recevoir les dons & les soumissions des citoyens qui voudront contribuer aux frais de la descente en Angleterre. Séance du 16 nivôse an 6. (1798)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lebrun, sur la résolution du 9 nivôse, relative à l'ouverture de registres civiques pour recevoir les dons & les soumissions des citoyens qui voudront contribuer aux frais de la descente en Angleterre. Séance du 16 nivôse an 6. (1798) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lebrun, sur la résolution du 9 nivôse, relative à l'ouverture de registres civiques pour recevoir les dons et les soumissions des citoyens qui voudront contribuer aux frais de la descente en Angleterre ; Rapport fait par Lebrun, sur la résolution du 9 nivôse, relative à l'ouverture de registres civiques pour recevoir les dons et les soumissions des citoyens qui voudront contribuer aux frais de la descente en AngleterreAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Nivôse an 6 [janvier 1798].)Description matérielle: 6 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30762984, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30762984nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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