Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Crénière, sur une résolution du 11 germinal, portant autorisation de construire une forge à fer sur la rivière de la Dure, en faveur du citoyen Loup, aîné, habitant de la commune de Carcassonne. Séance du 26 germinal an 6. (1798)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Crénière, sur une résolution du 11 germinal, portant autorisation de construire une forge à fer sur la rivière de la Dure, en faveur du citoyen Loup, aîné, habitant de la commune de Carcassonne. Séance du 26 germinal an 6. (1798) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Crénière, sur une résolution du 11 germinal, portant autorisation de construire une forge à fer sur la rivière de la Dure, en faveur du citoyen Loup, aîné, habitant de la commune de CarcassonneAdresse: ([Paris.] De l'Imprimerie nationale. Floréal an 6 [avril-mai 1798].)Description matérielle: 7 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30285814, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30285814gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.