Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Réponse de Malès a quelques objections contre son rapport du 26 nivose sur les dépenses & recettes de l'an 7, & contre le projet de résolution présenté à la suite, pour l'établissement d'un impôt sur le sel à l'extraction des marais salans. Séance du 17 pluviôse an 7. (1799)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Réponse de Malès a quelques objections contre son rapport du 26 nivose sur les dépenses & recettes de l'an 7, & contre le projet de résolution présenté à la suite, pour l'établissement d'un impôt sur le sel à l'extraction des marais salans. Séance du 17 pluviôse an 7. (1799) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Réponse de Malès a quelques objections contre son rapport du 26 nivose sur les dépenses & recettes de l'an 7, & contre le projet de résolution présenté à la suite, pour l'établissement d'un impôt sur le sel à l'extraction des marais salans ; Réponse de Malès à quelques objections contre son rapport du 26 nivôse sur les dépenses et recettes de l'an 7, et contre le projet de résolution présenté à la suite, pour l'établissement d'un impôt sur le sel à l'extraction des marais salantsAdresse: ([Paris.] De l'Imprimerie nationale. Pluviose an 7 [février 1799].)Description matérielle: 16 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30865823, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb308658232Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.