Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par André (du Bas-Rhin), concernant une percée de rue à travers deux domaines nationaux. Séance du 29 prairial an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par André (du Bas-Rhin), concernant une percée de rue à travers deux domaines nationaux. Séance du 29 prairial an VII Variante du titre: Projet de résolution présenté par André (du Bas-Rhin), concernant une percée de rue à travers deux domaines nationaux. Séance du 29 prairial an VIIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° . Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30019423, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30019423hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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