Corps législatif. Discours de Duchesne, l'un des orateurs du Tribunat, séance du 19 nivôse an VIII, sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la constitution de concourir à la formation de la loi
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Discours de Duchesne, l'un des orateurs du Tribunat, séance du 19 nivôse an VIII, sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la constitution de concourir à la formation de la loi Variante du titre: Discours de Duchesne, l'un des orateurs du Tribunat, séance du 19 nivôse an VIII, sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la constitution de concourir à la formation de la loiAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30364993, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30364993dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
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