Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Girod (de l'Ain) sur la résolution relative au mode de liquidation des dettes de la société des ci-devant Jésuites. Séance du 24 pluviôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Girod (de l'Ain) sur la résolution relative au mode de liquidation des dettes de la société des ci-devant Jésuites. Séance du 24 pluviôse an VI Variante du titre: Rapport fait par Girod (de l'Ain) sur la résolution relative au mode de liquidation des dettes de la société des ci-devant Jésuites. Séance du 24 pluviôse an VIAdresse: Paris, imp. nationaleBibliothèque nationale de France: Notice no 32170433, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32170433bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : ventôse an VI, in-8°. Pièce.
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