Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier (de la Charente-Inférieure), au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Beerembroek, Barennes, Lemoine (de la Manche), Loisel (d'Ille-et-Vilaine), et Lemercier, sur la résolution du premier frimaire an 7 relative aux régime, police et administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigables. Séance du 6 frimaire an 7. (1798)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier (de la Charente-Inférieure), au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Beerembroek, Barennes, Lemoine (de la Manche), Loisel (d'Ille-et-Vilaine), et Lemercier, sur la résolution du premier frimaire an 7 relative aux régime, police et administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigables. Séance du 6 frimaire an 7. (1798) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier (de la Charente-Inférieure), au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Beerembroek, Barennes, Lemoine (de la Manche), Loisel (d'Ille-et-Vilaine), et Lemercier, sur la résolution du premier frimaire an 7 relative aux régime, police et administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigables ; Rapport fait par Lemercier (de la Charente-Inférieure), au nom d'une commission spéciale, composée des représentants du peuple Beerembroek, Barennes, Lemoine (de la Manche), Loisel (d'Ille-et-Vilaine), et Lemercier, sur la résolution du premier frimaire an 7 relative aux régime, police et administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigablesAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Frimaire an 7 [novembre-décembre 1798].)Description matérielle: 10 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30786402, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30786402gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.
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