Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par P. Pompeï, au nom de la commission des inspecteurs de la salle du Conseil des Anciens, contenant les éclaircissements sur le compte rendu par la même commission. Séance du 3 brumaire an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par P. Pompeï, au nom de la commission des inspecteurs de la salle du Conseil des Anciens, contenant les éclaircissements sur le compte rendu par la même commission. Séance du 3 brumaire an VII Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-4 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359532, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359532xSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
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