Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Dubourg (de l'Oise)... sur la résolution du 3 vendémiaire, portant établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Beauvais, département de l'Oise. Séance du 24 vendémiaire an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Dubourg (de l'Oise)... sur la résolution du 3 vendémiaire, portant établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Beauvais, département de l'Oise. Séance du 24 vendémiaire an VIII Variante du titre: Rapport fait par Dubourg (de l'Oise)... sur la résolution du 3 vendémiaire, portant établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Beauvais, département de l'Oise. Séance du 24 vendémiaire an VIIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 14 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30361032, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303610320Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
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