Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier (de la Charente-Inférieure), au nom d'une commission, sur la résolution du 16 vendémiaire an 7, relative aux régime, police & administration des bacs & bateaux sur les fleuves, rivières & canaux navigables. Séance du 6 brumaire an 7. (1798)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier (de la Charente-Inférieure), au nom d'une commission, sur la résolution du 16 vendémiaire an 7, relative aux régime, police & administration des bacs & bateaux sur les fleuves, rivières & canaux navigables. Séance du 6 brumaire an 7. (1798) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lemercier (de la Charente-Inférieure), au nom d'une commission, sur la résolution du 16 vendémiaire an 7, relative aux régime, police & administration des bacs & bateaux sur les fleuves, rivières & canaux navigables ; Rapport fait par Lemercier (de la Charente-Inférieure), au nom d'une commission, sur la résolution du 16 vendémiaire an 7, relative aux régime, police et administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigablesAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Brumaire an 7 [octobre-novembre 1798].)Description matérielle: 16 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30786401, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307864014Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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