Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Larmagnac sur une résolution du 11 vendémiaire an 7, qui autorise la construction d'un pont sur la Saône, à l'est de Tournus, à la charge d'un péage. Séance du 17 brumaire an 7
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Larmagnac sur une résolution du 11 vendémiaire an 7, qui autorise la construction d'un pont sur la Saône, à l'est de Tournus, à la charge d'un péage. Séance du 17 brumaire an 7 Variante du titre: Rapport fait par Larmagnac sur une résolution du 11 vendémiaire an 7, qui autorise la construction d'un pont sur la Saône, à l'est de Tournus, à la charge d'un péage. Séance du 17 brumaire an 7Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 14 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30741871, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30741871cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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