Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents ("sic", des Anciens.) Rapport fait par Noblet, député... des Ardennes, sur la résolution du 25 ventôse relative aux dispositions du tarif annexé à la loi du 28 fructidor an V concernant le canal du Centre. Séance du 15 germinal
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents ("sic", des Anciens.) Rapport fait par Noblet, député... des Ardennes, sur la résolution du 25 ventôse relative aux dispositions du tarif annexé à la loi du 28 fructidor an V concernant le canal du Centre. Séance du 15 germinal Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359170, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359170cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.