Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 19 floréal an VII relative à l'assemblée électorale du département de la Loire, et généralement sur la liberté des élections. Séance du 25 floréal an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 19 floréal an VII relative à l'assemblée électorale du département de la Loire, et généralement sur la liberté des élections. Séance du 25 floréal an VII Variante du titre: Opinion de Jourdain,... sur la résolution du 19 floréal an VII relative à l'assemblée électorale du département de la Loire, et généralement sur la liberté des élections. Séance du 25 floréal an VIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 8 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30663560, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30663560mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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