Membre du Conseil des Anciens : ce conseil examine les résolutions qui lui sont présentées par celui des Cinq-cents. Il les approuve ou les rejette, après qu'elles ont été soumises a la discussion (1796?-1799?)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : ImageTitre et date: Membre du Conseil des Anciens : ce conseil examine les résolutions qui lui sont présentées par celui des Cinq-cents. Il les approuve ou les rejette, après qu'elles ont été soumises a la discussion (1796?-1799?) Mention de responsabilité: Ph. J. Maillart s.Adresse: [Bruxelles], [P.J. Maillart]Description matérielle: 1 est. ; eau-forte, col. ; 15 x 8,5 cm (tr. c.).Bibliothèque nationale de France: Notice no 40253526, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40253526nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [entre 1796 et 1799]. / Extr. de : Maillart (Ph. J.), Costume des représentants du peuple..., Bruxelles, s.d.
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