Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Saladin, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Grégoire, Chappuy, Louvot, Beyts et Saladin, sur les pétitions des juifs de Metz et d'Avignon. Séance du 7 fructidor an V

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Saladin, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Grégoire, Chappuy, Louvot, Beyts et Saladin, sur les pétitions des juifs de Metz et d'Avignon. Séance du 7 fructidor an V Variante du titre: Rapport fait par Saladin, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Grégoire, Chappuy, Louvot, Beyts et Saladin, sur les pétitions des juifs de Metz et d'Avignon. Séance du 7 fructidor an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 15 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31286374, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31286374bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.


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