Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Eschassériaux aîné, au nom de la commission des colonies, sur la division constitutionnelle du territoire français dans les deux Indes. Séance du 29 ventõse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Eschassériaux aîné, au nom de la commission des colonies, sur la division constitutionnelle du territoire français dans les deux Indes. Séance du 29 ventõse an V Variante du titre: Rapport fait par Eschassériaux aîné, au nom de la commission des colonies, sur la division constitutionnelle du territoire français dans les deux IndesAdresse: (Paris), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 32081880, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb320818807Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : germinal an V.
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