Du Maintien de la liberté des opinions religieuses et des cultes, et du système de déportation générale, ou Nouvelles observations sur la résolution du 17 floréal de l'an IV, relative aux prêtres insermentés, et que le Conseil des Anciens, dans sa séance du 9 fructidor, a déclaré ne pouvoir adopter, par P.-C.-L. Baudin,...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Du Maintien de la liberté des opinions religieuses et des cultes, et du système de déportation générale, ou Nouvelles observations sur la résolution du 17 floréal de l'an IV, relative aux prêtres insermentés, et que le Conseil des Anciens, dans sa séance du 9 fructidor, a déclaré ne pouvoir adopter, par P.-C.-L. Baudin,... Adresse: Paris, impr. de BaudouinDescription matérielle: In-8° , 42 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30066794, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300667945Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IV.
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