Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents, relative à l'établissement des Conseils de guerre pour toutes les troupes de la République, par Mathieu Dumas. Séance du 13 brumaire an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents, relative à l'établissement des Conseils de guerre pour toutes les troupes de la République, par Mathieu Dumas. Séance du 13 brumaire an V Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36466919, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36466919gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : brumaire an V.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.