Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Portiez,... sur le projet de la commission de la trésorerie et de surveillance de la comptabilité, relatif à la liquidation, apurement de la comptabilité arriérée ou intermédiaire. Séance du 28 prairial an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Portiez,... sur le projet de la commission de la trésorerie et de surveillance de la comptabilité, relatif à la liquidation, apurement de la comptabilité arriérée ou intermédiaire. Séance du 28 prairial an V Variante du titre: Opinion de Portiez,... sur le projet de la commission de la trésorerie et de surveillance de la comptabilité, relatif à la liquidation, apurement de la comptabilité arriérée ou intermédiaire. Séance du 28 prairial an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 7 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31138779, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31138779fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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