Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergevin,... au nom d'une commission spéciale, composée des représentants du peuple Bergevin, Villers et Boissier, sur une pétition des négocians de France intéressés au commerce de la Guadeloupe, et sur un message du Directoire exécutif relatif à cette pétition. Séance du 10 messidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bergevin,... au nom d'une commission spéciale, composée des représentants du peuple Bergevin, Villers et Boissier, sur une pétition des négocians de France intéressés au commerce de la Guadeloupe, et sur un message du Directoire exécutif relatif à cette pétition. Séance du 10 messidor an V Variante du titre: Rapport fait par Bergevin,... au nom d'une commission spéciale, composée des représentants du peuple Bergevin, Villers et Boissier, sur une pétition des négocians de France intéressés au commerce de la Guadeloupe, et sur un message du Directoire exécutif relatif à cette pétition. Séance du 10 messidor an VAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 7 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30088319, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300883196Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : messidor an V.
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