Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution relative aux rentes consolidées de 200 livres et au-dessous. Séance du 3 pluviôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J. Cornudet sur la résolution relative aux rentes consolidées de 200 livres et au-dessous. Séance du 3 pluviôse an VI Variante du titre: Opinion de J. Cornudet sur la résolution relative aux rentes consolidées de 200 livres et au-dessous. Séance du 3 pluviôse an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30273399, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30273399mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.