Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Marbot (de la Corrèze) sur la résolution concernant l'organisation des conseils d'administration des troupes de la république ; au nom d'une commission de cinq membres composée des citoyens Delmas, Lacombe-Saint-Michel, Vacher, Delcher et Marbot. Séance du 26 ventôse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Marbot (de la Corrèze) sur la résolution concernant l'organisation des conseils d'administration des troupes de la république ; au nom d'une commission de cinq membres composée des citoyens Delmas, Lacombe-Saint-Michel, Vacher, Delcher et Marbot. Séance du 26 ventôse an V Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358569, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363585691Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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