Corps législatif. Conseil des Anciens. Extrait du Rapport fait par Champion (du Jura), au nom d'une commission... sur la résolution relative aux opérations de l'assemblée primaire du 1er arrondissement du canton de Roquecourbe, département du Tarn. Séance du 2 thermidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Extrait du Rapport fait par Champion (du Jura), au nom d'une commission... sur la résolution relative aux opérations de l'assemblée primaire du 1er arrondissement du canton de Roquecourbe, département du Tarn. Séance du 2 thermidor an V Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358749, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36358749zSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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