Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion (du Jura) sur la résolution relative aux passe-ports. Séance du 17 vendémiaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion (du Jura) sur la résolution relative aux passe-ports. Séance du 17 vendémiaire an VI Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358909, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363589098Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.