Recueil de lois relatives à l'administration des forêts nationales ; imprimé par ordre du Directoire exécutif
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Recueil de lois relatives à l'administration des forêts nationales ; imprimé par ordre du Directoire exécutif Adresse: À Paris, de l'imprimerie de la République. Thermidor an V [juillet ou août 1797]Description matérielle: XII-294 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35771848, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb357718485Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Table chronologique des lois contenues dans le recueil au début du vol. (p. III-XII). Arrêté du Directoire ordonnant la formation du recueil, daté du 12 ventôse an V (p. 1-2). Table alphabétique des matières (p. 285-294).
Mentions dans d'autres contenus
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