Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau, au nom d'une commission composée des représentants du peuple Péneau, Ledanois, Bréard, Isabeau et Rousseau, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents relative à des élections de députés faites à Saint-Domingue. Séance du 25 ventôse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau, au nom d'une commission composée des représentants du peuple Péneau, Ledanois, Bréard, Isabeau et Rousseau, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents relative à des élections de députés faites à Saint-Domingue. Séance du 25 ventôse an V Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358568, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36358568pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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