Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par S.-J.-H. Bonnesoeur,... sur la résolution relative à la pétition du citoyen Henry Faivre. Séance du 18 ventôse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par S.-J.-H. Bonnesoeur,... sur la résolution relative à la pétition du citoyen Henry Faivre. Séance du 18 ventôse an V
Variante du titre: Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par S.-J.-H. Bonnesoeur,... sur la résolution relative à la pétition du citoyen Henry Faivre. Séance du 18 ventôse an VAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 28 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30128978, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301289789Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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