Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale, par Aubry, sur la manière de juger les officiers généraux supérieurs. Séance du 7 nivôse an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale, par Aubry, sur la manière de juger les officiers généraux supérieurs. Séance du 7 nivôse an V
Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° . Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30035968, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300359689Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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