Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Pilastre sur la déclaration d'urgence portée en la résolution du 25 pluviôse qui indique la commune où se tiendront les assemblées électorales de l'an VI. Séance du 5 ventôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Pilastre sur la déclaration d'urgence portée en la résolution du 25 pluviôse qui indique la commune où se tiendront les assemblées électorales de l'an VI. Séance du 5 ventôse an VI Variante du titre: Opinion de Pilastre sur la déclaration d'urgence portée en la résolution du 25 pluviôse qui indique la commune où se tiendront les assemblées électorales de l'an VI. Séance du 5 ventôse an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 4 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31112168, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb311121688Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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