Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier sur la résolution relative à la suppression des bénéfices simples, canonicats, etc., dans les départements réunis. Séance du 5 frimaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier sur la résolution relative à la suppression des bénéfices simples, canonicats, etc., dans les départements réunis. Séance du 5 frimaire an VI Variante du titre: Rapport fait par Regnier sur la résolution relative à la suppression des bénéfices simples, canonicats, etc., dans les départements réunis. Séance du 5 frimaire an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 4 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31189038, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb311890386Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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