Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la police militaire, présentés à la Convention nationale, au nom des comités de salut public et militaire, réunis. Dans la séance du 30 fructidor, l'an IIIe, par Dubois-Dubais, député du Calvados. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la police militaire, présentés à la Convention nationale, au nom des comités de salut public et militaire, réunis. Dans la séance du 30 fructidor, l'an IIIe, par Dubois-Dubais, député du Calvados. Imprimés par ordre de la Convention nationale Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36353898, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363538987Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : 1er jour complémentaire an III.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.