Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne) au nom de la commission chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie, composés des représentans du peuple Bergoring, Martin, Portier (de l'Oise), Gayvernon et Jourdan (de la Haute-Vienne). Séance du 28 frimaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne) au nom de la commission chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie, composés des représentans du peuple Bergoring, Martin, Portier (de l'Oise), Gayvernon et Jourdan (de la Haute-Vienne). Séance du 28 frimaire an VI Variante du titre: Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne) au nom de la commission chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie, composés des représentans du peupleAdresse: Paris, Imp. nationaleBibliothèque nationale de France: Notice no 32291518, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32291518jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : nivôse an VI, in-8°. Pièce.
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