Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Depère, député... de Lot-et-Garonne, sur la résolution du 18 germinal relative aux dépenses locales de la commune de Montauban. Séance du 11 prairial an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Depère, député... de Lot-et-Garonne, sur la résolution du 18 germinal relative aux dépenses locales de la commune de Montauban. Séance du 11 prairial an VI Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359257, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359257fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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