Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Porcher. Séance du 27 fructidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Porcher. Séance du 27 fructidor an V Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358867, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363588675Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V. / Sur la résolution du 22 nivôse an V relative à la vente exclusive des poudres et salpêtres pour le compte de la nation.
Mentions dans d'autres contenus
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